Le connaissement – qu'est-ce que c'est et comment ça marche ?

Les documents de transport jouent un rôle clé dans le transport maritime international – s’ils ne sont pas bien préparés, même la livraison la mieux planifiée peut rencontrer des difficultés. Parmi eux, le connaissement, qui combine des fonctions logistiques, juridiques et commerciales, revêt une importance particulière.

À première vue, il peut sembler qu’il s’agit d’une simple confirmation du chargement des marchandises sur le navire, mais en pratique, c’est également un outil permettant de gérer la cargaison pendant le voyage et la base des règlements entre les parties à la transaction.

Dans cet article, nous expliquons ce qu’est exactement un connaissement, quels sont ses différents types, ce qu’il doit contenir et comment il fonctionne dans la pratique. Nous attirons également l’attention sur les erreurs les plus courantes qui peuvent survenir lors de son utilisation.

Qu’est-ce qu’un connaissement et quelle est son importance dans le transport ?

Le connaissement (en anglais bill of lading, B/L, BL, BOL) est l’un des documents les plus importants utilisés dans le transport maritime de marchandises. Il est délivré par le transporteur ou son représentant, le plus souvent le transitaire, l’armateur ou le capitaine du navire, après le chargement des marchandises à bord.

Il remplit trois fonctions essentielles : il constitue la preuve de la prise en charge de la cargaison, il prouve la conclusion du contrat de transport et, surtout, il sert de titre de propriété des marchandises. Cela signifie que la possession de l’original du connaissement confirme le droit de récupérer la cargaison dans le port de destination et permet de transférer ce droit à une autre entité, par exemple par endossement ou cession. Le nouvel acquéreur du connaissement obtient le droit de disposer de la cargaison.

En tant que titre, le connaissement joue un rôle important non seulement dans la logistique, mais aussi dans les règlements commerciaux. Il est essentiel dans les transactions garanties par une lettre de crédit : la banque ne transmet le document (et donc le droit sur les marchandises) qu’une fois les conditions de paiement remplies. Le connaissement devient ainsi un outil concret de contrôle de la cargaison et de protection des intérêts des parties.

Dans la pratique, cela signifie que sans connaissement, il est impossible de réceptionner les marchandises au port de destination et que sa perte peut paralyser toute l’opération logistique. Ce document « guide » souvent littéralement l’envoi : il régit qui peut le gérer et à quel moment, et permet même, si nécessaire, de vendre les marchandises pendant le transport.

Le document est délivré en autant d’exemplaires numérotés que le chargeur le demande, le plus souvent en trois exemplaires. Chacun d’entre eux a la valeur d’un original. Il est également possible d’en faire des copies, qui ont uniquement un caractère informatif et sont destinées à l’usage interne de l’importateur et de l’exportateur.

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Quels sont les différents types de connaissements ?

Il existe plusieurs types de connaissements, utilisés notamment en fonction de la personne qui les émet, de la personne à qui ils sont destinés, de l’état des marchandises réceptionnées et de l’itinéraire du transport. Le type de connaissement détermine le mode de réception de la cargaison, sa vente pendant le voyage, ainsi que l’étendue de la responsabilité du transporteur.

Classification en fonction de la personne à qui il est destiné :

• Connaissement nominatif (Straight Bill of Lading) – émis au nom d’une personne ou d’une entreprise spécifique, il peut être transféré par cession.
• Connaissement à ordre (To Order Bill of Lading) – émis à la demande de l’expéditeur ou d’une autre personne désignée par celui-ci. Il peut être transféré par endossement.
• Connaissement au porteur (Bearer Bill of Lading) – les droits sur les marchandises reviennent à toute personne en possession du document.

Classification en fonction du moment d’émission :

• Connaissement d’embarquement (Shipped / On Board) – émis après le chargement des marchandises sur le navire.
• Connaissement d’acceptation en charge (Received for Shipment) – émis au moment de l’acceptation des marchandises pour le chargement.

Classification en fonction de l’émetteur :

• Connaissement du transporteur (Master Bill of Lading, M/BL) – émis par l’armateur ou le transporteur
• Connaissement du transitaire (House Bill of Lading, H/BL) – émis par le transitaire.
• Connaissement FIATA – document émis par le Multimodal Transport Operator, c’est-à-dire le transitaire agissant en tant qu’opérateur de transport multimodal MTO. En cas de dommage ou de perte de la cargaison, la responsabilité incombe au transitaire.
• Connaissement de transport combiné – émis par l’opérateur de transport combiné, c’est-à-dire l’armateur qui joue le rôle d’opérateur de transport multimodal CTO. L’armateur est entièrement responsable des marchandises pendant tout le trajet.

Classification en fonction de l’état des marchandises :

• Connaissement propre (Clean Bill of Lading) – ne contient aucune réserve quant à l’état de la cargaison.
• Connaissement sale (Claused / Dirty Bill of Lading) – contient des remarques sur les dommages ou les non-conformités.

Répartition en fonction du déroulement du transport :

• Connaissement simple (Simple Bill of Lading) – pour le transport sans transbordement.
• Connaissement direct (Through Bill of Lading) – couvre le transport de marchandises avec transbordement dans différents ports, avec possibilité de changement de transporteur.
• Connaissement de transbordement (Transshipment Bill of Lading) – confirme que les marchandises seront transbordées en cours de route.

Classification en fonction du type de transporteur :

• Connaissement de ligne (Liner Bill of Lading) – concerne le transport de ligne.
• Connaissement d’affrètement (Bill of Lading to be used with charter) – utilisé dans le cadre de l’affrètement d’un navire.

Classification en fonction de la forme :

• Connaissement papier original – avec signature et cachet.
• Connaissement électronique (Electronic Bill of Lading, eBL) – version électronique du document.

La diversité des connaissements résulte de la flexibilité requise par le commerce maritime international. Le choix du document approprié doit toujours tenir compte du type de relation commerciale, de l’itinéraire de transport et de la nécessité de protéger les intérêts des parties.

Connaissement – que contient-il ?

Le connaissement (bill of lading) doit contenir des informations précises qui lui confèrent une valeur juridique et pratique. Ces données servent à identifier l’envoi, sa réception, les règlements financiers et les éventuelles réclamations.

Le connaissement doit contenir les informations suivantes

• l’identification du transporteur et les coordonnées de son représentant (par exemple, le capitaine du navire ou le transitaire),
• l’identification du chargeur (coordonnées du chargeur de la cargaison),
• l’identification du destinataire de la cargaison (coordonnées du destinataire de la cargaison) ou la mention que le document a été établi « au porteur » ou « à la demande »,
• le nom du navire effectuant le transport,
• la désignation de la cargaison et son type – la description de la cargaison doit inclure la quantité ou le nombre d’articles, les dimensions, le poids et le volume,
• la description de l’état extérieur de la cargaison et de l’emballage – très important en cas de réclamations éventuelles,
• les marques principales figurant sur l’emballage ou sur les différents colis, nécessaires pour identifier la cargaison, indiquées par écrit par le chargeur avant le chargement,
• la désignation du fret et des frais du transporteur, avec indication s’ils ont été payés à l’avance ou si le paiement doit être effectué conformément aux dispositions d’un autre document,
• le nom exact du lieu de chargement et le nom du lieu de déchargement de la cargaison (ou des informations sur le lieu et la date où le lieu de déchargement des marchandises sera indiqué),
• la date et le lieu d’émission, le nombre d’exemplaires du connaissement et la signature du transporteur ou de son représentant, par exemple le capitaine du navire.

Il convient d’ajouter que les informations figurant dans le connaissement doivent correspondre à la liste des colis et à la facture commerciale. Même une petite différence peut entraîner des problèmes à la frontière, des retards dans le dédouanement ou des frais supplémentaires.

Comment se déroule le circuit du connaissement étape par étape ?

Il est essentiel de comprendre le fonctionnement pratique du circuit du connaissement pour assurer le bon déroulement du transport maritime. Cela permet d’éviter des complications inutiles.

La circulation du connaissement se déroule généralement en plusieurs étapes :

1. Réception des marchandises par le transporteur – après le chargement sur le navire, le transporteur (ou son représentant, par exemple le capitaine du navire, le transitaire) établit le connaissement à la demande du chargeur, sur la base des informations reçues de celui-ci.
2. Remise du document à l’expéditeur – le connaissement est généralement établi en trois exemplaires originaux (ou autant que l’expéditeur le demande). Le transitaire peut conserver le document jusqu’au paiement par l’acheteur des marchandises.
3. Remise du document à l’acheteur – après réception du paiement des marchandises, le connaissement original est remis à l’acheteur. Cela peut se faire directement, par coursier ou par l’intermédiaire d’une banque (par exemple dans le cadre d’un crédit documentaire).
4. Présentation du document au port de destination – l’acheteur, en possession de l’original du connaissement, le présente au transporteur au port de destination. Cela lui donne le droit de réceptionner la marchandise.
5. Fin de la circulation – après la livraison de la marchandise, les documents perdent leur validité.

Dans certains cas, pour faciliter les choses, on utilise des formes simplifiées de documentation, telles que le connaissement maritime (Sea Waybill) ou la libération par télex, dite télex (Telex Release), qui éliminent la nécessité de la circulation physique des originaux. Toutefois, dans le cas d’un connaissement, le bon flux des documents est une condition préalable à la réception effective de la marchandise.

Connaissement – erreurs et problèmes les plus courants

Un connaissement incorrectement rempli ou mal utilisé peut entraîner de réelles complications, allant de retards de livraison à des risques financiers. Nous avons répertorié ci-dessous les problèmes les plus courants liés au connaissement qui surviennent dans la pratique du transport maritime :

• Incohérence des données – les différences entre les données figurant sur le connaissement et celles figurant sur la facture ou la liste de colisage (par exemple, le poids, le nombre d’unités, le nom des marchandises ou les marquages) peuvent entraîner des retenues à la frontière ou le refus de la marchandise. C’est également une cause fréquente de litige lors de la réception des marchandises au port de destination.
• Absence d’endossement – dans le cas d’un connaissement à ordre, l’absence de continuité des endossements peut empêcher le transfert du droit sur les marchandises et entraîner leur retenue.
• Perte de l’original du document – le connaissement étant un titre de valeur, sa perte entraîne des procédures coûteuses et longues (des garanties bancaires sont souvent exigées). En outre, l’absence de connaissement suspend la livraison de la cargaison.
• Émission d’un connaissement clause, dit « sale » (claused / dirty bill of lading) – les réserves qu’il contient concernant l’état extérieur de la cargaison peuvent entraîner, entre autres, des problèmes de réception ou une diminution de la valeur commerciale des marchandises.

L’établissement correct du connaissement, sa conformité avec les autres éléments de la documentation relative à la cargaison et sa protection contre la perte sont essentiels pour éviter des erreurs opérationnelles coûteuses.

Connaissement vs lettre de transport maritime – différences

Dans la pratique du secteur TSL, le connaissement est souvent confondu avec la lettre de transport maritime. Cette erreur apparaît même dans des publications spécialisées, alors qu’il s’agit de deux documents distincts, de nature et de signification juridique complètement différentes.

Le point commun entre le connaissement et la lettre de transport maritime est la confirmation de la prise en charge de la cargaison à bord du navire, mais leurs fonctions dans le commerce des marchandises sont très différentes. Tout d’abord, le connaissement est un titre représentatif du droit de propriété sur les marchandises – qui plus est, il peut être transféré à une autre entité. Le connaissement maritime, en revanche, n’a pas ce statut : il sert uniquement de document de transport.

Pour plus de clarté, vous trouverez ci-dessous un résumé des principales différences entre ces deux documents.

Les deux documents sont importants dans le travail opérationnel quotidien, mais seul l’un d’entre eux, le connaissement, offre une possibilité réelle de gérer les marchandises pendant leur transport.

Résumé

Le connaissement (bill of lading) est l’un des documents les plus importants dans le transport maritime. Il constitue non seulement la preuve de la prise en charge de la cargaison à bord du navire, mais sert également de titre de propriété et de confirmation de la conclusion du contrat de transport. Son établissement et sa circulation corrects ont une incidence directe sur la sécurité de la réception des marchandises, le respect des délais de livraison et les règlements dans le commerce maritime international.

Bien que souvent confondu avec la lettre de transport maritime, le connaissement est un document beaucoup plus important : il permet de transférer les droits sur les marchandises à une autre entité et confère des droits réels sur la cargaison pendant tout le trajet, du port de chargement au port de destination. Les chargeurs, les transitaires et les banques doivent tous en être pleinement conscients. Il s’agit en effet d’un élément clé d’un transport maritime efficace

Foire aux questions (FAQ)

Qu’est-ce qu’un B/L dans le transport ? Que signifie bill of lading ?

L’abréviation B/L vient du terme anglais « bill of lading » et désigne le connaissement, un document utilisé dans le transport maritime qui confirme la prise en charge de la cargaison et sert de base à sa remise à la fin du voyage. Il sert également de titre de propriété et de preuve de la conclusion d’un contrat de transport entre l’expéditeur et le transporteur.

Dans quelle langue le connaissement est-il rédigé ?

Bien que la législation nationale n’impose aucune langue, dans la pratique internationale, le connaissement maritime est presque toujours rédigé en anglais. La terminologie anglaise, telle que « clean bill of lading », « freight collect » ou « master bill of lading », est la norme dans le commerce international.

Qui établit le connaissement maritime et qui établit le B/L ?

Le Bill of Lading (B/L), ou connaissement, est établi par le transporteur ou un autre représentant du transporteur (par exemple, le capitaine, le transitaire) après réception des marchandises à bord dans le port de chargement. L’établissement du connaissement maritime (Sea Waybill) incombe également au transporteur. Dans le cas d’un Sea Waybill, le destinataire de la cargaison n’est pas tenu de présenter l’original du document.